CONDITIONS GENERALES DE VENTE


www.kza.fr (le « Site ») est édité par la Société SAGAMORE KZA, EURL au capital de 5 000 €, dont le siège social est sis 20 ter rue Lejeune – 31 000 Toulouse, France, immatriculée au R.C.S de Toulouse sous le n°832 260 194.
 
- Directrice de la publication : Mme. Carine CAZANOVE, représentante légale de SAGAMORE KZA
- Contact : kzainfo@kza.fr
- Conception, Réalisation et Gestion du site : Société OVER-DEV
- Hébergeur : Société OVH, dont le siège social se trouve 140 Quai Sartel, 59000 ROUBAIX.

Le site est la propriété de la société SAGAMORE KZA qui exploite en exclusivité la marque déposée Kza en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.
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ACCEPTATION DES CONDITIONS
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Kza.fr et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.


PRODUITS
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Kza ne pourra être engagée. Nos offres de produits sont valables tant qu'elles figurent sur notre site Internet et dans la limite des stocks disponibles. Si, malgré notre vigilance, un produit s'avère indisponible, nous vous contacterons par téléphone ou par e-mail pour modifier ou annuler votre commande et ceci dans les meilleurs délais.



COMMANDE
Lors de sa première commande, le client devra indiquer ses coordonnées personnelles nécessaires à la facturation et à la livraison des produits. Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Kza.fr confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Kza.fr se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

LIVRAISON
Nous expédions les colis via le service Colissimo de la Poste.
Si vous souhaitez une adresse de livraison différente de celle de votre compte (pour un cadeau par exemple) vous pouvez la préciser au moment de la validation de la commande.

La participation aux frais d'envoi sont les suivants:

France Métropolitaine et Corse : 6,90€. Les frais de port sont gratuits dès 95€ d’achat.

Dom-Tom, Union Européenne*, Norvège et Suisse : 13€

International : 19€

*Pays de l'union Européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède.
*Dom-Tom : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna.

DELAIS DE LIVRAISON
Les délais sont donnés à titre indicatif selon les barêmes Colissimo.

France : 24h à 48h jours ouvrés

Union Européenne*, Angleterre et Suisse : 3 à 5 jours ouvrés

DOM-TOM : 5 à 7 jours ouvrés

International : 5 à 7 jours ouvrés

Votre commande vous est remise à l'adresse de livraison indiquée sur le bon de commande. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage vous est laissé afin que vous récupériez votre colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. Une pièce d’identité est nécessaire pour retirer votre colis. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à Kza.


Pour toute commande passée avant 13 heures, les colis partent le jour même, sinon les colis partent le lendemain.

Dès que l'expédition est effectuée, vous serez immédiatement avertis par mail et vous pourrez suivre avec un numéro vos colis postaux.

Toutes les commandes passées sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Kza se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée.

PRIX
Le prix est exprimé en euros.

Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de l'Union Européenne.
Pour les produits expédiés hors U.E et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes…). Le vendeur invite à ce titre le client à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.

PAIEMENT SECURISE
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Kza.

Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective, y compris pour les produits en précommande.

Le paiement peut s'effectuer des manières suivantes :
* Cartes bancaires : Visa, Mastercard, Maestro
Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons E-Transactions, la solution de paiement par carte bancaire mise au point par notre banque Le Crédit Agricole.
Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque Le Crédit Agricole pour notre compte. A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs.
Le Crédit Agricole a mis en place le système 3D-Secure, qui améliore la sécurité des transactions. Pour vous une plus grande sécurité pour vos paiements en ligne. E-Transactions vous permet de régler via un serveur bancaire du Crédit Agricole dans un environnement sécurisé. Votre numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque, votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos numéros sont connus seulement de notre partenaire bancaire (Crédit Agricole ).
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, Kza se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

* Virement bancaire :
Crédit Agricole Toulouse 31
Nom Titulaire Compte : SAGAMORE KZA, 20 ter rue Lejeune, 31000 Toulouse,
IBAN : FR76 1310 6005 0030 0132 6719 347
BIC : AGRIFRPP831

* Paypal

LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français. Kza ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Kza sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.

A défaut, le Tribunal de Commerce de Toulouse est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.


INFORMATION LEGALES - CONFIDENTIALITE
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Kza. De plus, Kza s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.


FABRICATION/CONTROLE QUALITE
Afin de vous garantir la meilleure qualité, Kza fait contrôler ses produits à plusieurs stades de leur fabrication. A l'arrivée dans nos entrepôts nous vérifions le bon état des produits de nos fournisseurs. Si malgré toute notre attention, un produit venait à être défectueux, Kza s'engage à l’échanger à l'identique et dans les meilleurs délais dans la limite des stocks disponibles.

REMBOURSEMENT ET ECHANGE

Garantie et SAV :
Dans tous les cas Kza ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Kza est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

Produits défectueux ou problèmes de taille ou erreurs dans les commandes   :

Toute réclamation au sujet d'une commande, doit être formulée auprès de notre service client par mail à kzainfo@kza.fr dans un délai maximum de 48 heures après la réception de la marchandise. Toutes réclamations ou demande d'échange effectuées une fois le délai expiré seront refusées.

Kza s'engage à échanger à l'identique et dans les meilleurs délais tout produit défectueux dans la limite des stocks disponibles.
Dans le cas de l'indisponibilité dudit article, Kza s'engage à proposer un produit similaire, un avoir ou remboursement.


DROIT DE RETRACTATION ET RETOUR

1. Vous avez le droit de résilier le contrat conclu avec Kza, sans aucune pénalité et sans en spécifier le motif, dans les 14 (quatorze) jours à partir du jour de réception des produits achetés sur www.kza.fr.

2. Pour résilier le contrat nous vous invitons à nous envoyer un e-mail à kzainfo@kza.fr en nous indiquant votre numéro de facture, le détail des produits que vous souhaiter retourner et si vous le souhaitez la raison de ce retour.

3. Le droit de retour - en plus du respect des délais et des modalités décrites dans les points précédents, est considéré comme appliqué correctement dans le cas où les conditions présentées dans nos conditions générales de vente sont totalement respectées :

a). le produit ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni lavé et ni abîmé;
b). l'étiquette doit être encore attachée au produit;
c). le produit doit être restitué dans son emballage d'origine;
d). les produits rendus doivent être envoyés à Kza en une seule expédition, à l'adresse suivante :

SAGAMORE KZA, 20 ter rue Lejeune, 31000 Toulouse, France

Au cas où les modalités et les termes pour l'exercice du droit de renonciation n'aient pas été respectés, comme spécifié dans le paragraphe 3, vous n'aurez pas droit au remboursement des sommes déjà versées à Kza: cependant vous pourrez réobtenir, à vos frais, les produits dans l'état dans lequel ils ont été restitués à Kza. Dans le cas contraire, Kza  pourra retenir les produits, en plus des sommes déjà payées pour leur acquisition.

Délais et modalités de remboursement :

Quelle que soit la modalité de paiement que vous avez utilisée, le remboursement est activé par Kza dans les 30 (trente) jours ouvrables à partir de la date à laquelle Kza a été avisé de l'exercice du droit de renonciation, une fois vérification faite de la correcte exécution de votre droit de renonciation et acceptation des produits restitués.

UN SERVICE CLIENT à VOTRE ECOUTE
Notre service clientèle est à votre disposition du lundi au vendredi par email :
kzainfo@kza.fr et par téléphone au +33 6 72 64 05 12 du lundi au samedi de 10h à 18h.


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