MENTIONS LEGALES 

www.kza.fr (le « Site ») est édité par la Société SAGAMORE KZA, EURL au capital de 5 000 €, dont le siège social est sis 20 ter rue Lejeune – 31 000 Toulouse, France, immatriculée au R.C.S de Toulouse sous le n°832 260 194.

 

- Directrice de la publication : Mme. Carine CAZANOVE, représentante légale de SAGAMORE KZA.

- Contact : kzainfo@kza.fr

- Conception, Réalisation et Gestion du site sont assurées par la société OVER-DEV

- Ce service Internet est hébergé par la société OVH, dont le siège social se trouve 140 Quai Sartel, 59000 ROUBAIX.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

1/ Concernant les données que vous nous transmettez via le formulaire de contact  :

Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site Internet a fait l'objet d'une dispense de déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés en vertu de la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe.

2/ Concernant les données que vous nous transmettez via le formulaire de création de compte client :

Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site Internet a fait l'objet d'une dispense de déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés en vertu de la délibération n°1980-034 du 21 octobre 1980 relative au traitement automatisé de la comptabilité générale. 

Les données que vous nous communiquez à des fins de communication d'information ou pour vos commandes ne seront accessibles qu'au personnel de la société KZA. En aucun cas nous ne transmettrons ces informations à un tiers.

 

USAGE DE VOTRE DROIT SUR VOS INFORMATIONS

En tant qu'utilisateur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant transmises à ce site internet.

Pour cela, merci d'adresser un courrier à : SAGAMORE KZA, 20 ter rue Lejeune, 31000 Toulouse.

Si vous le souhaitez, vous pouvez également exercer vos droits directement via courrier électronique à kzainfo@kza.fr


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